PORC DE FRANCHE-COMTE LA QUALITE D UN PORC DE TERROIR PORC COMTOIS DE PETIT LAIT

Association de Défense et de Promotion de la Viande de Porc de Franche-Comte, Association loi 1901

Présentation de la marque PORC DE FRANCHE-COMTE LA QUALITE D UN PORC DE TERROIR PORC COMTOIS DE PETIT LAIT

Déposée le 2 février 2011 par l'association loi 1901 de Défense et de Promotion de la Viande de Porc de Franche-Comte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORC DE FRANCHE-COMTE LA QUALITE D UN PORC DE TERROIR PORC COMTOIS DE PETIT LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 de Défense et de Promotion de la Viande de Porc de Franche-Comte domicilié(e) Chambre Régionale d'Agriculture Valparc – Espace Valentin Est – Bât E - 25048 - BESANCON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 351 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association de Défense et de Promotion de la Viande de Porc de Franche-Comte domicilié(e) Chambre Régionale d'Agriculture Valparc – Espace Valentin Est – Bât E France - 25048 - BESANCON CEDEX - France.

La marque PORC DE FRANCHE-COMTE LA QUALITE D UN PORC DE TERROIR PORC COMTOIS DE PETIT LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803112.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORC DE FRANCHE-COMTE LA QUALITE D UN PORC DE TERROIR PORC COMTOIS DE PETIT LAIT est expirée depuis le 2 février 2021.

de Défense et de Promotion de la Viande de Porc de Franche-Comte a également déposé les autres marques suivantes : PORC DU DOUBS , PORC DU JURA , PORC PETIT LAIT PORC DE PETIT LAIT , PORC DU HAUT DOUBS